Brevets, marques, designs, droits d’auteur, licences, les utiliser afin de créer de la valeur pour mon entreprise
Pour comprendre comment les outils de propriété intellectuelle permettent de créer de la valeur, générer des revenus et protéger ses investissements.
Objectifs du cours
Il n’est plus nécessaire de rappeler que l’innovation dans les domaines de la technologie et du marketing est un moteur de croissance essentiel pour les entreprises. Une gestion efficace de la propriété intellectuelle permet de protéger ses investissements en R&D, de profiter de marges accrues grâce à une exclusivité sur ses produits innovants, et de réduire le risque de conflits avec des tiers.
Le programme extrêmement riche de ce cours est présenté par cinq praticiens de cinq sociétés différentes afin de proposer une approche pratique de la propriété intellectuelle. Après un rappel des principaux concepts, il explique comment les outils à disposition peuvent être mis en œuvre afin de créer de la valeur pour l’entreprise et augmenter ses revenus tirés des produits innovants.
Public cible
Direction, ingénieurs, chefs de projet, créateurs de start-ups, responsables marketing, développeurs, toute personne concernée par l’innovation et qui souhaite mieux utiliser la propriété intellectuelle afin de protéger ses produits, augmenter ses ventes, réduire le risque de conflit ou mettre en place des stratégies de licences.
Contenu
- Introduction et tour de table
- Considérations globales et économiques, et aspects pratiques en lien avec le droit des marques et des designs notamment (Emmanuel Vuille et Marie Tissot)
- La propriété intellectuelle, un outil afin d’atteindre les objectifs de votre business plan (Christophe Saam)
- Panorama des différents droits de propriété intellectuelle, y compris marques et designs, et stratégies d’utilisation (Nathalie Tissot)
- Brevets d’invention ; protection des logiciels (Christophe Saam)
Questionset repas
- Titularité des droits (dans le cadre de contrats de travail et de projets de recherche avec les Hautes Ecoles) et transfert de technologie (Nathalie Tissot)
- Fiscalité de la PI : cas pratiques. Vente de PI ; apports en nature de PI ; Aspects internationaux (Thierry Obrist)
Questions + sessions one to one
Le cours comprendra des sessions de questions / réponses avec suffisamment de temps pour approfondir les thèmes ci-dessus.
En outre, des séances one-to-one avec les enseignants vous permettront de poser vos questions trop spécifiques ou confidentielles pour être débattues en séance plénière,
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Durée
1 jour
Coût
Prix early bird : 690.00
Prix normal : 890.00
Langue du cours
French
Me Nathalie Tissot est avocate et professeure de propriété intellectuelle à l’Université de Neuchâtel. Elle pratique et enseigne depuis plus de 20 ans l’ensemble des droits de propriété intellectuelle, avec une activité régulière tant dans les domaines du droit des marques que des brevets et du droit d’auteur. Elle a contribué au développement des activités du transfert de technologie au sein de l’Université de Neuchâtel et en Suisse depuis le milieu des années 90. Elle a une pratique régulière du droit des sociétés et du droit des contrats liés à la mise en valeur de droits de propriété intellectuelle. Elle pratique le barreau et procède devant le Tribunal fédéral des brevets.
Me Thierry Obrist possède des connaissances approfondies de la fiscalité suisse et internationale. Professeur de droit fiscal à l’Université de Neuchâtel et au bénéfice d’une longue expérience pratique acquise notamment au sein d’une grande étude d’avocats zurichoise, Me Thierry Obrist conseille aussi bien des particuliers, des PME, que des groupes internationaux dans tous les domaines du droit fiscal. Associé auprès de LEAX Avocats à Neuchâtel, une étude spécialisée en droit des affaires (en particulier en droit des sociétés, droit des contrats et des marchés financiers), il est responsable du département de droit fiscal.
Emmanuel Vuille est le fondateur du bureau de conseil Emmanuel Vuille Stratégie & Développement, actif dans le conseil et la bonne gouvernance d’entreprises, le développement, la valorisation et la transmission de sociétés. Au cours de sa carrière, il a notamment dirigé deux grandes marques horlogères et connaît parfaitement la réalité du quotidien d’un entrepreneur et donc toute la problématique de la propriété intellectuelle. A présent, il conseille des marques et des sous-traitants horlogers, des start-up, mais également des sociétés actives dans des domaines aussi variés que l’édition, l’image 3D, la production et la distribution de fruits et légumes.
Me Marie Tissot est avocate associée depuis plus de 20 ans – avec Me Nathalie Tissot notamment – au sein de l’Etude Tissot à La Chaux-de-Fonds. Me Marie Tissot est spécialisée en droit de la propriété intellectuelle (particulièrement marques, designs et noms de domaine), en droit de la concurrence déloyale, ainsi qu’en droit des affaires. Depuis une quinzaine d’années, elle dirige Soprintel S.A., société spécialisée dans la protection et la défense de la propriété intellectuelle. Elle connaît ainsi particulièrement bien le côté pratique de la propriété intellectuelle et les questions quotidiennes auxquelles sont confrontées les entreprises, en particulier dans le cadre de la mise en place d’une stratégie en matière de constitution et de protection d’une propriété intellectuelle adaptée à leurs besoins. 
Christophe Saam est directeur du cabinet de conseil en propriété intellectuelle P&TS SA à Neuchâtel. En 20 ans, P&TS s’est imposée comme une des sociétés les plus actives de Suisse dans le domaine des brevets et de la protection des logiciels notamment.