REACH, RoHS et autres législations de protection du consommateur

Contexte

Formation pour être en mesure d'appréhender les principales exigences légales s'appliquant à vos produits, en matière de protection du consommateur et de l'environnement.

Public

Ce cours s’adresse à toute personne ayant des responsabilités – ou la volonté d’acquérir des connaissances – dans le domaine de la protection des consommateurs et de l’environnement. Cela inclut notamment les techniciens EHS, les responsables qualité et les juristes d’entreprise.

Objectifs

Ce cours est reconnu par la SSST et il compte 4 unités de formation continue (UFC).

Afin d’améliorer la protection des consommateurs et de l’environnement, les législateurs développent des réglementations toujours plus nombreuses et complexes. Si par le passé, un cahier des charges restreint pouvait sembler suffisant pour exporter des pièces, il est aujourd’hui nécessaire de garantir que les articles - et parfois même les composants - ne contiennent pas de substance prohibée ou restreinte.

La mise en conformité des produits n’est pas seulement un objectif de qualité, mais un devoir légal relevant du droit pénal. Or, suivre l’évolution des textes légaux du monde entier, déterminer dans quels processus interviennent les molécules listées et adapter la production en conséquence est au mieux une lourde charge (pour les grands groupes) et au pire un obstacle insurmontable (pour les petites sociétés).

A la fin du cours, les participants seront en mesure d’appréhender les principales exigences légales s’appliquant à leurs articles, en matière de protection du consommateur et de l’environnement. Cela les aidera à établir la conformité réglementaire des biens qu’ils produisent.

Programme

• Notions de toxicologie
• Réglementation REACH
• Autres réglementations (RoHS, Proposition 65, ...)
• Etude approfondie de certaines substances
• Mise au point d’un plan d’analyse
• Normes environnementales
• Limites analytiques